• Modèle Partenariat

     

    CONTRAT DE PARTENARIAT 

     

     

    Entre les soussignés : 

     

    L’éco-réseau solidaire francilien, 

    représenté par, M. Piriou Michel

    et toute l'équipe.

     

    Domicilié à : 3, rue Jules Guesde 93100 Montruil 

    Téléphone : 09 53 72 69 36 

    Email :           michel80free.fr 

     

    Ci-dessus désignée sous le vocable les facilitateurs de l’éco-réseau solidaire . 

    francilien, stratégies locales pour relier.

     

    D’une part.  

      

    Nom de l’organisme 

    …………………………………………………………………………………………………………….

     

    Représenté par  

    …………………………………………………………………………………………………………….

     

    Domicilié à : 

    Téléphone : 

    Email : 

      

    Désigné sous le vocable «…………», 

      

    D’autre part. 

      

    Il a été convenu et arrêté ce qui suit : 

     

    Article 1 : Objet du contrat 

    Le présent contrat a pour objet d’appuyer l’association………………..…. …………afin de lui faciliter l’exécution de sa mission dans le cadre de ses valeurs; …………………………………………………………………………………………………………………

     Article 2 : Engagement de l’éco-réseau 

    …………………………………… s’engage à : 

     

    Article 3 : Engagements de L’association

     

    ……………………………………. s’engage à :

     

    · Accompagner et encadrer l’éco-réseau et l’association  dans la réalisation de leurs projets respectifs et des valeurs communes. 

    · veiller au suivi technique et financier des projets exécutés par les deux 

    organisations.

     

    Dans le cadre de la charte et conformément au budget et au document joint en annexe spécifiant les activités concernées. 

    · se conformer dans l’exécution de ses tâches aux dispositions en vigueur dans le guide de procédures de partenariat. 

     

    Article 4 : Entrée en vigueur et Expiration 

    Le présent contrat entre en vigueur dès la date de sa signature par les deux parties et expire au terme de la période spécifiée à l’article 2

     

    Fait à,  

    Pour l’éco-résau 

    Pour l’association

     

    Qualités et émargements

     

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